1. Éditeur du site
Le site InfraSensei (infrasensei.com) est édité par :
- Nom commercial : BERNABE ENTREPRISE
- Forme d’exercice : Entreprise individuelle (activité libérale non réglementée)
- Dirigeant : BERNABE Johan Miguel
- SIREN : 504 060 294
- SIRET (siège) : 504 060 294 00015
- Code APE/NAF : 62.02A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Adresse du siège : CHE L HABITUE, QUAI BELLE ETOILE, 97212 SAINT-JOSEPH
- E-mail de contact : contact@infrasensei.com
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : BERNABE Johan Miguel.
2. Hébergement
Le site InfraSensei est hébergé par : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – téléphone : 1007 – www.ovhcloud.com.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site InfraSensei (textes, graphismes, logos, icônes, logiciels, application mobile) sont la propriété exclusive de BERNABE ENTREPRISE, sauf mention contraire, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
4. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité.
5. Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@infrasensei.com ou via notre page de contact.
Ce document est un modèle à faire valider ; ce n’est pas un conseil juridique.
